Statut du propriétaire : societe

Préfixe : EURL

Nom de la Société : CLEFS KERMORVANT

Adresse : 29 Place Hoche 56170 Quiberon

Tél : 0297881254

Au Capital de : XXXX €

SIRET : 4XXXXXXXXX R.C.S. : Immatriculée au RCS le XX/XX/XXXX

Numéro TVA intracommunautaire : 4XXXXXXXX

Adresse de courrier électronique : clefs@kermorvant.bzh

Le Créateur du site est : Mathieu Kermorvant

Le Responsable de la publication est : Cyril Kermorvant

Contactez le responsable de la publication : mathieu@kermorvant.bzh

Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est : Claudine Douillet

Contactez le Webmaster :mathieu@kermorvant.bzh

L’hébergeur du site est : OVH

2. Description des services fournis :

Le site www.clefs.kermorvant.bzh a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.clefs.kermorvant.bzh des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.clefs.kermorvant.bzh sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : mathieu@kermorvant.bzh.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.clefs.kermorvant.bzh, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.clefs.kermorvant.bzh L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.clefs.kermorvant.bzh l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.clefs.kermorvant.bzh par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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